Mentions légales
Editeur du site
Pascal Nicolle, Président
DebatLab
Maison de la Vie Associative et Citoyenne des 3e et 4e arrondissements
5, Rue Perrée, 75003 Paris – contact@debatlab.org
Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
webdesign : novashop.fr
Accès au site
L’utilisateur du site internet www.debatlab.org reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Les utilisateurs de ce site Internet sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Contenu du site
DEBATLAB met à disposition des utilisateurs de ce site Internet des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un email au webmaster du site : contact@debatlab.org.
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant ce site web sont de l’utilisation exclusive de DEBATLAB.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de DEBATLAB, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité de DEBATLAB.
Crédits photos
Copyright : Agence Eker, Quelia, La Suite dans les Idées